Déposée le 7 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEA CORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OÏA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-03 du 18 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEA CORP domicilié(e) ZA DE L'ERIER, 617 rue Denis Papin - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 609 980 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile domicilié(e) LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque OÏA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEA CORP, Société par actions simplifiée - ZA DE L'ERIER, 617 rue Denis Papin - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France - SIREN 408609980
Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile - LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637569 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2017 n°2666906 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-18
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; verres (récipients) ;
Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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